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Libellé	Détail
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Réutilisation non commerciale	Documents librement réutilisables, à l'exclusion des usages commerciaux, sous réserve de mention de source. Usage commercial soumis à une autorisation préalable et à l'acquittement d'une redevance. Contact : https://numistral.fr/fr/contact
Consultation autorisée dans l'enceinte de l'établissement de conservation	Consultation uniquement possible sur un ordinateur dans les locaux de la bibliothèque propriétaire du document. Réutilisation interdite