Conditions de réutilisation des documents

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Ces droits de réutilisation sont indiqués dans la liste des résultats ainsi que sur la page du document.
Il en existe trois types :

Libellé
Détail
Licence ouverte / Réutilisation libre
Documents diffusés sous la Licence Ouverte / Open Licence.
Librement réutilisables, sous réserve de mention de source.
Réutilisation non commerciale
Documents librement réutilisables, à l'exclusion des usages commerciaux, sous réserve de mention de source.
Usage commercial soumis à une autorisation préalable et à l'acquittement d'une redevance.
Contact : https://numistral.fr/fr/contact
Consultation sur place
Consultation uniquement possible sur un ordinateur dans les locaux de la bibliothèque propriétaire du document.
Réutilisation interdite